Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELAP
/
EUROPSAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EUROPSAT
ELAP, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3080688
Date de dépôt :
05/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2021

Présentation de la marque EUROPSAT

Déposée le 5 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROPSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELAP domicilié(e) Route départementale 52 - 10400 - PONT SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 846 642 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque EUROPSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROPSAT est expirée depuis le 5 février 2021.

ELAP a également déposé les autres marques suivantes : ELAP , ELAP , Sat industrie Sat industrie , NEWSAT


ELAP, Société par Actions Simplifiée - Route départementale 52 - 10400 - PONT SUR SEINE - France - SIREN 414846642


Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2010 n°2456010 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-25

Antennes de télévision par satellites et terrestres ; fixations pour antennes de télévision par satellites et terrestres ; capteurs, répartiteurs et amplificateurs pour télévision ; connecteurs pour antennes de télévision.